Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SEVESTRE Alain et Dominique PETON épouse SEVESTRE
/
Le VELOUTÉ DES NEIGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le VELOUTÉ DES NEIGES
SEVESTRE Alain et Dominique PETON épouse SEVESTRE

Numéro de dépôt :
1393686
Date de dépôt :
05/02/1987
Lieu de dépôt :
VESOUL
Date d'expiration :
05/02/1997

Présentation de la marque Le VELOUTÉ DES NEIGES

Déposée le 5 février 1987 par SEVESTRE Alain et Dominique PETON épouse SEVESTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VESOUL), la marque française « Le VELOUTÉ DES NEIGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEVESTRE Alain et Dominique PETON épouse SEVESTRE, domicilié(e) RUHANS, 70190 RIOZ. - France.

La marque Le VELOUTÉ DES NEIGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le VELOUTÉ DES NEIGES est expirée depuis le 5 février 1997.

SEVESTRE Alain et Dominique PETON épouse SEVESTRE a également déposé les autres marques suivantes : Les VOLTIGEURS , Le CHAUD-CHAUD , STOP-SOUP' , CUISINE FESTIVE , LE GRAINIER


SEVESTRE Alain et Dominique PETON épouse SEVESTRE - RUHANS, 70190 RIOZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickies.: services divers

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.